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1466200601 AR 11 à 107
Titre : 2 Evolution de l’organisation de la Zone Franc
Date : 1944/2006
- 1466200601 AR 30 à 50
  Titre : 2.4 Organisation bancaire
  Date : 1951/1986
  - 1466200601 AR 40 à 50
    Titre : 2.4.2 Réseau bancaire
    Date : 1951/1986
    - 1466200601 AR 40
      Titre : Crédit de l'Afrique Équatoriale Française, crédit du Cameroun et crédit de Madagascar (sociétés remplacées par les banques de développement), activités et bilans : notes, extraits de presse, extraits de JO, statistiques, correspondance, textes réglementaires. 1951-1959
      Date : 1951-1959
    - 1466200601 AR 41
      Titre : DOM, évolution du réseau, des banques et des établissements financiers : statistiques, notes, rapports, PV, correspondance, compte-rendu, textes officiels et réglementaires. 1951-1966
      Date : 1951-1966
    - 1466200601 AR 42
      Titre : Structure à Madagascar, Indochine, TOM : correspondance, extraits de JO, extraits de presse, rapport 1964 du conseil d'administration de la Banque malgache d'escompte et de crédit, notes, textes réglementaires, rapports. 1952-1966
      Date : 1952-1966
    - 1466200601 AR 43
      Titre : Structure en Afrique Équatoriale Française, Cameroun, République Centrafricaine, Congo, Gabon, Tchad : notes, statistiques, correspondance, extraits de JO, extraits de presse, textes réglementaires, rapports des assemblées générales du Crédit Foncier de l'Ouest Africain (1954-1962), rapports annuels de la Bank of West Africa Limited (1954-1965). 1954-1966
      Date : 1954-1966
    - 1466200601 AR 44
      Titre : Afrique du Nord (Algérie, Tunisie, Maroc), organisation et évolutions des réseaux et établissements bancaires : notes, extraits de presse, extraits de JO et de BO, correspondance, statistiques, études, rapports. 1954-1966
      Date : 1954-1966
    - 1466200601 AR 45
      Titre : Afrique, organisation et structure : notes, extraits de presse, correspondance, textes réglementaires, PV, rapports, extraits de JO, statistiques, comptes-rendus. 1955-1966
      Date : 1955-1966
    - 1466200601 AR 46
      Titre : DOM-TOM, structure : notes, statistiques, correspondance, extraits de presse, textes réglementaires, extraits de JO ; organisation du crédit et de la profession bancaire : notes, correspondance, extraits de JO, textes officiels et réglementaires. 1955-1974
      Date : 1955-1974
    - 1466200601 AR 47
      Titre : Afrique, organisation et structure : extraits de presse, études, notes, statistiques, rapports, textes réglementaires, extraits de JO, correspondance. 1957-1967
      Date : 1957-1967
    - 1466200601 AR 48
      Titre : Structure en Algérie, Tunisie et au Maroc : extraits de presse, correspondance, extraits de JO, textes officiels et réglementaires, statistiques, étude, notes. 1960-1979
      Date : 1960-1979
    - 1466200601 AR 49
      Titre : Organisation en Afrique Occidentale Française (y compris Guinée) : journaux officiels, études. 1961-1967
      Date : 1961-1967
    - 1466200601 AR 50
      Titre : Union Monétaire Ouest Africaine, Mali, structure : extraits de presse, notes, extraits de JO, études, textes réglementaires. 1963-1986
      Date : 1963-1986
- 1466200601 AR 51 à 62
  Titre : 2.5 Réglementation des changes et fonctionnement monétaire
  Date : 1952/1986
  - 1466200601 AR 51
    Titre : Droits de tirage des pays membres de la Zone Franc sur le Fonds de stabilisation des changes, ouverture et modalités de fonctionnement : correspondance, notes, comptes-rendus, extraits de JO, statistiques. 1960-1974
    Date : 1960-1974
  - 1466200601 AR 52
    Titre : France, politique des changes : notes, extraits de JO, textes réglementaires, correspondance, compte-rendu, extraits de presse, étude. 1967-1976
    Date : 1967-1976
  - 1466200601 AR 53
    Titre : Union Monétaire Ouest Africaine, réglementation des changes. 1969-1974
    Date : 1969-1974
  - 1466200601 AR 54
    Titre : Textes rassemblés par la BCEAO, réglementation des relations financières extérieures en République de Haute-Volta : ordonnances, décrets, circulaires, arrêtés ; 1967-1969 Textes rassemblés par la BCEAO, réglementation des relations financières extérieures en République du Dahomey : circulaires, décrets, arrêtés ; 1967-1970 Textes rassemblés par la BCEAO, réglementation des relations financières extérieures en République du Niger : décrets, circulaires, arrêtés, avis. 1967-1972
    Date : 1967-1972
  - 1466200601 AR 55
    Titre : Textes rassemblés par la BCEAO, réglementation des relations financières extérieures de la République du Sénégal : décrets, circulaires, arrêtés, lois. + Texte synoptique des lois relatives à la réglementation des changes dans les États de l'UMOA ; 1967-1972 Textes rassemblés par la BCEAO, réglementation des relations financières extérieures en République de Côte d'Ivoire : avis, décrets, arrêtés, lois, notes ; 1967-1973 Textes rassemblés par la BCEAO, réglementation des relations financières extérieures en République togolaise : circulaires, arrêtés, décrets. 1967-1974
    Date : 1967-1974
  - 1466200601 AR 56
    Titre : États membres de la Banque des États de l'Afrique Centrale, réglementation des changes : répertoire ; 1964-1978 Cambodge, Laos et Vietnam, réglementation des changes : notes, comptes-rendus ; situation de la masse monétaire : notes, correspondance, étude, extraits de presse ; relations monétaires avec la France : notes, correspondance, statistiques, comptes-rendus. 1952-1959
    Date : 1952-1978
  - 1466200601 AR 57
    Titre : République démocratique du Vietnam, relations de la Banque d'État avec la Banque de France : études, extrait de JO ; 1975-1977 États associés, réglementation des changes et du commerce : extrait de JO, textes officiels et réglementaires ; régime monétaire : notes, extraits de presse, correspondance, textes officiels et réglementaires ; 1953-1964 Vietnam Sud, organisation et fonctionnement monétaire : notes, correspondance, texte réglementaire, extraits de presse ; 1957-1966 Cambodge, organisation et fonctionnement de la Banque nationale : notes, texte réglementaire, extrait de presse ; 1955-1975 Laos, organisation et fonctionnement monétaire : notes, textes réglementaires, correspondance ; 1954-1959 Réglementation des transferts et des changes, études de cas (Madagascar, États associés d'Indochine, Mauritanie, DOM TOM, Nouvelles-Hébrides, Vietnam Sud, Cambodge, Laos) : extraits de JO, extraits de presse, notes, compte-rendu, correspondance. 1955-1976
    Date : 1953-1977
  - 1466200601 AR 58
    Titre : Algérie et Tunisie, réglementation et contrôle des changes : textes officiels et réglementaires, extraits de JO, notes, rapport, correspondance, extraits de presse. 1959-1982
    Date : 1959-1982
  - 1466200601 AR 59
    Titre : Mali, réglementation et contrôle des changes : textes officiels et réglementaires, extraits de JO, notes, correspondance, extraits de presse ; 1960-1978 Afrique Noire, Côte d'Ivoire, Dahomey, Haute-Volta, Niger, Sénégal, Togo, Centrafrique, Congo, Gabon, Tchad, Cameroun, Guinée, contrôle et réglementation des changes : notes, comptes-rendus, correspondance, études, extraits de presse, extraits de JO. 1962-1978
    Date : 1960-1978
  - 1466200601 AR 60
    Titre : Maroc, réglementation des changes : extraits de JO et de BO, extraits de presse, notes, correspondance. 1965-1978
    Date : 1965-1978
  - 1466200601 AR 61
    Titre : Maroc, réglementation des changes : circulaires et notes de l'Office des Changes marocain. 1961-1979
    Date : 1961-1979
  - 1466200601 AR 62
    Titre : Algérie, transferts des comptes concernant les français d'Algérie : extraits de presse, extraits de JO, note ; contrôle et régime des changes : notes, extraits de JO ; 1963-1975 Réglementation des changes de Madagascar, mission à Tananarive de MM. MARQUET et GAUTIER : compte-rendu ; 1972 Problèmes de réglementation des changes, réunion des Ministres de l'Économie et des Finances des pays membres de la Zone Franc le 24 septembre 1986 : compte-rendu. 1986
    Date : 1963-1986
- 1466200601 AR 63 à 73
  Titre : 2.6 Commerce extérieur
  Date : 1951/1999
  - 1466200601 AR 63 à 67
    Titre : 2.6.1 Relations commerciales
    Date : 1953/1999
    - 1466200601 AR 63
      Titre : États d'Indochine, commerce extérieur : notes, correspondance, textes réglementaires, extraits de presse, extraits de JO ; 1953-1966 Nouvelles-Hébrides, commerce extérieur : extraits de JO, extraits de presse ; 1959-1965 Prix, études générales : extraits de presse, notes, statistiques, rapports, extraits de JO ; réglementation dans les Pays d'Outre-Mer : études, statistiques, extraits de JO, extraits de presse. 1953-1987
      Date : 1953-1987
    - 1466200601 AR 64
      Titre : Politique commerciale et réglementation du commerce extérieur, organisation en Algérie, Maroc, Tunisie, Maghreb : correspondance, notes, extraits de presse, extraits de JO. 1957-1972
      Date : 1957-1972
    - 1466200601 AR 65
      Titre : Commerce extérieur, situation et législation en Algérie : notes, extraits de presse, études, extraits de JO ; situation et législation en Tunisie : extraits de presse, correspondance, extraits de JO, notes ; 1958-1981 Cameroun, Congo, Côte d'Ivoire, Niger, accession au GATT : notes, correspondance, extraits de presse. 1960-1963
      Date : 1958-1981
    - 1466200601 AR 66
      Titre : Politique commerciale et réglementation du commerce extérieur, organisation en AOF, AEF, UMOA, Madagascar, TOM, DOM : études, extraits de JO, notes. 1960-1971
      Date : 1960-1971
    - 1466200601 AR 67
      Titre : Commerce extérieur de la France, résultats et évolutions : extraits de presse, notes, statistiques, textes officiels et réglementaires ; 1968-1999 La Côte d'Ivoire. Vers un nouveau miracle économique ?, séminaire organisé par le Centre français du commerce extérieur : notes, études. 1997
      Date : 1968-1999
  - 1466200601 AR 68 à 73
    Titre : 2.6.2 Balance des paiements
    Date : 1951/1987
    - 1466200601 AR 68
      Titre : Relations de la Zone Franc avec les pays étrangers, balance des paiements : statistiques ; 1951-1952 Afrique du Nord (Algérie, Tunisie, Maroc), Afrique de l'Ouest, Afrique du Centre, Madagascar, DOM, Indochine, commentaires de leurs balances des paiements : correspondance, notes, études, extraits de presse, comptes-rendus, statistiques, extraits de JO. 1953-1980
      Date : 1951-1980
    - 1466200601 AR 69
      Titre : Afrique, balance des paiements et commentaires : notes, statistiques. 1974-1976
      Date : 1974-1976
    - 1466200601 AR 70
      Titre : Afrique, balance des paiements et commentaires : statistiques, notes. 1976-1979
      Date : 1976-1979
    - 1466200601 AR 71
      Titre : UMOA (Côte d'Ivoire, Sénégal, République togolaise), balance des paiements. 1979-1985
      Date : 1979-1985
    - 1466200601 AR 72
      Titre : UMOA (Bénin, Burkina Faso, Niger), balance des paiements. 1980-1985
      Date : 1980-1985
    - 1466200601 AR 73
      Titre : BEAC, balance des paiements et commentaires : études. 1986-1987
      Date : 1986-1987
- 1466200601 AR 74 à 107
  Titre : 2.7 Coopération économique et aide au développement
  Date : 1946/2006
  - 1466200601 AR 74 à 95
    Titre : 2.7.1 Principes de l’aide au développement
    Date : 1953/1999
    - 1466200601 AR 74
      Titre : ONU et institutions, organisation et modalités de fonctionnement : études, extraits de presse, notes, correspondance, textes réglementaires. 1961-1999
      Date : 1961-1999
    - 1466200601 AR 75
      Titre : CNUCED , organisation et fonctionnement : extraits de presse, notes, extraits de JO, textes officiels et réglementaires, comptes-rendus. 1964-1999
      Date : 1964-1999
    - 1466200601 AR 76
      Titre : CNUCED, sessions de la commission des invisibles et du financement lié au commerce : notes, rapports. 1977-1980
      Date : 1977-1980
    - 1466200601 AR 77
      Titre : GATT, négociations : rapports, notes, extraits de presse, études, extraits de JO ; 1967-1992 pays en voie de développement, préférences tarifaires généralisées : études, extrait de presse et de JO ; 1970-1988 Conférences du « Groupe des 77 », coopération économique entre les pays du Tiers-monde : extraits de presse, études ; 1976-1984 Forums internationaux, réunions de groupes intergouvernementaux : extrait de presse. 1987
      Date : 1967-1992
    - 1466200601 AR 78
      Titre : OCDE, aide apportée par le comité d'aide au développement : notes, statistiques ; 1984-1988 Comité d'aide au développement, aide publique apportée aux Pays en voie de développement : extrait de presse, rapports, notes. 1979-1982
      Date : 1979-1988
    - 1466200601 AR 79
      Titre : 1er et 2ème Fonds européen de développement, fonctionnement et réalisation : extraits de JO, notes, études, extraits de presse ; 1963-1967 2ème Fonds européen de développement, informations communiquées à la presse et aide accordée : notes, extraits de presse, extraits de JO, statistiques. 1958-1970
      Date : 1958-1970
    - 1466200601 AR 80
      Titre : Fonds européen de développement, aide de la CEE aux pays membres de la Zone Franc : extraits de presse, notes, extraits de JO, rapports ; 1965-1978 3ème et 4ème fonds européen de développement, France financier, fonctionnement et crédits accordés : extraits de JO, notes, extraits de presse. 1967-1980
      Date : 1965-1980
    - 1466200601 AR 81
      Titre : États Africains et Malgaches Associés à la Communauté Économique Européenne (EAMA), conventions d'association au Marché commun antérieures à la Convention de Lomé : extraits de presse, notes, études, JO des communautés européennes, La Convention de Yaoundé II, publié par la Commission des Communautés européennes (1972), textes réglementaires, extraits de JO. 1958-1975
      Date : 1958-1975
    - 1466200601 AR 82
      Titre : Convention de Lomé I (28 février 1975), organisation : extraits de JO, extraits de presse, textes officiels et réglementaires, notes, études, statistiques, rapports. 1975-1985
      Date : 1975-1985

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